Sécurité incendie centres équestres Vous trouverez en fichier joint l'instruction interministérielle 05-202-JS du 20 octobre 2005, relative à la prévention « des risques incendie liés à la présence de fourrage dans les centres équestres comportant des locaux à sommeil ».  Cette instruction qui s'adresse spécifiquement aux « centres équestres comportant des locaux à sommeil », peut être valablement appliquée à tous les établissements de formation, avec internat, hébergeant des chevaux et stockant du fourrage. Document à télécharger   img hspace="0" src="/BibliRessourc

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Sécurité incendie centres équestres

Modifié le : 14/11/2005

Vous trouverez en fichier joint l'instruction interministérielle 05-202-JS du 20 octobre 2005, relative à la prévention « des risques incendie liés à la présence de fourrage dans les centres équestres comportant des locaux à sommeil ». 

Cette instruction qui s'adresse spécifiquement aux « centres équestres comportant des locaux à sommeil », peut être valablement appliquée à tous les établissements de formation, avec internat, hébergeant des chevaux et stockant du fourrage.

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Note de service DGFAR/SDTE/SDC/N2005-5035 du 27 octobre 2005 (74Ko)