Contrats en alternance et RTT Deux textes précisent l'incidence de la réduction du temps de travail sur les contrats d'apprentissage et d'alternance eu égard à la répartition du temps de présence entre entreprise et centre de formation. Ces textes apportent notamment des précisions sur les points suivants : modulation du temps de travail heures supplémentaires rémunération durée du travail des jeunes / repos Document à télécharger font size=

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Contrats en alternance et RTT

Modifié le : 18/12/2001

Deux textes précisent l'incidence de la réduction du temps de travail sur les contrats d'apprentissage et d'alternance eu égard à la répartition du temps de présence entre entreprise et centre de formation.

Ces textes apportent notamment des précisions sur les points suivants :

  • modulation du temps de travail
  • heures supplémentaires
  • rémunération
  • durée du travail des jeunes / repos

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Circulaire DGEFP du 17/10/2000

Note DGEFP du 21/09/2001